Ouvrages et articles
ADASI/France s’engage, La boussole stratégique d’un projet d’intérêt général, 2016
AVISE – MOUVES — ESSEC, Petit précis de l’évaluation de l’utilité sociale, 2015.
AVISE — Agence Phare, Expériences de l’évaluation d’impact social, 2017
Avise, Centre de ressources national sur l’évaluation de l’impact social [en ligne]
Blanc Yannick, Après le Léviathan, La Fonda Éditions, 2016
Becquart Alexis, Pacotte Philippe & Sadorge Emmanuel, Restructuration des organisations non lucratives, Juris Corpus, 1re édition, 2018
Becquart Alexis & Delsol Xavier, Fiscalité des associations, Le Juri’guide, Juris éditions, 3e édition, 2016
Bucolo Elisabetta, Eynaud Philippe & Gardin Laurent, « Les modèles socio-économiques associatifs : Revue de littérature », INJEP Notes & rapports, octobre 2019
Chorum, Baromètre de la QVT dans l’ESS, 2019
Christian Hoarau et Jean-Louis Laville, La gouvernance des associations. Économie, sociologie, gestion. Erès, 2008
CNCRES, Atlas de l’ESS, Dalloz Juris associations 2020
Collectif, Associations : critères fiscaux de non lucrativité, Themexpress, Éditions Francis Lefebvre, 2017
Coordination SUD, « Modèles économiques », Pratiques & Outils – Ressources financières, septembre 2018
CPCA, Contribution à l’analyse des modèles socio-économiques associatifs, 2014
Decamp André, « Le mouvement d’éducation populaire entre innovation sociale et innovation financière : l’exemple des fédérations de centres sociaux », RECMA n° 360, avril 2021.
Dor Morgane, Les modèles socio-économiques du tiers secteur en Europe, 2020
Engelbach Bastien, « Associations et numérique : défi ou complémentarité ? », le blog du Pro Bono, 2014
Engelbach Bastien, « Associations et numérique : engagements individuels et biens communs », le blog du Pro Bono, 2014
Ferrand-Bechmann Dan, Bénévolat et solidarité, Syros la découverte, 1992
Ferrand-Bechmann Dan, Le métier de bénévole, Economica, 2000
Ferrand-Bechmann Dan, Les bénévoles et leurs associations, L’Harmattan, 2004
Ferrand-Bechmann Dan, L’engagement bénévole des étudiants, le pouvoir d’agir L’Harmattan, 2006
Ferrand-Bechmann Dan, Les bénévoles face au cancer, Desclée de Brouwer, 2011
Ferrand-Bechmann Dan, Le bénévolat, Au bénévole inconnu !, Dalloz, 2014
Ferrand-Bechmann Dan, avec Yves Raibaud, Les Associations dans le Domaine de la Santé, L’Harmattan, 2014
Ferrand-Bechmann Dan, L’écoute au cœur du métier bénévole (dir) Chronique Sociale, juin 2020
Gardin Laurent, L’approche socio-économique des associations dans La gouvernance des associations, Erès, 2008
Juan Maïté & Renault-Tinacci Mathilde (coord.), L’association : un espace d’innovation démocratique ? Expériences et pratiques de gouvernance, de participation et d’accompagnement, INJEP, coll. « Cahiers de l’action », n° 53, Paris, 2019.
KPMG, Rapport sur les stratégies des acteurs associatifs et proposition pour faire évoluer les modèles socio-économiques des associations, janvier 2017.
Le Mouvement associatif, « Contribution à l’analyse des modèles socio-économiques des associations », 2016
Le Mouvement associatif Hauts-de-France, Les modèles socio-économiques des associations [en ligne]
Mouvement pour l’économie solidaire, Quels modèles socio-économiques pour l’économie solidaire — Actes des rencontres pour un printemps solidaire, 22 et 23 mars 2018.
Peugeot Valérie, « Numérique et inclusion sociale », Tribune Fonda N° 222 — Économie et inclusion sociale : espoirs et controverses d’une transition — juin 2014
Prouteau Lionel, Le bénévolat en France en 2017, état des lieux et tendances, synthèse de l’exploitation de l’enquête Centre de recherche sur les associations — CSA
Putnam R.D., Bowling Alone. The Collapse and Revival of American Community, Simon and Schuster, New York, 2000
Le Rameau, Modèles socio-économiques — Fiche Repère, octobre 2020.
Salomon Eric, La Méthode Winning Pitch, Eyrolles, 2017
Simonet Maud, Travail gratuit : une nouvelle exploitation ? 2018
Simonet Maud, Le Travail bénévole, engagement citoyen ou travail gratuit ?, la Dispute, 2018
Solidatech et Recherches & Solidarités, La place du numérique dans le projet associatif, octobre 2019
Territoires innovants en Économie sociale et solidaire, TIESS (Québec), Site ressource sur l’évaluation et la mesure d’impact
Tocqueville, [1840] 1981, De la démocratie en Amérique, Garnier Flammarion, Paris.
Tchernonog Viviane, Les associations : état des lieux et évolutions, Addes, 2018
Tchernonog Viviane, Le paysage associatif français, troisième édition, Dalloz Juris associations, 2019
La Tribune Fonda, n° 237 + supplément ODD, mars 2018
La Tribune Fonda, n° 238, juin 2018, ODD : quelles alliances pour demain ?
La Tribune Fonda N° 248, décembre 2020, Penser la valeur pour défendre nos valeurs
La Tribune Fonda n° 226, juin 2015, Numérique : un nouveau pouvoir d’agir ?
Textes de loi :
Charte de l’Union européenne, art. 12 — C. const.
Conv. de New York relative aux droits de l’enfant, art. 15 — C. const.
Conv. européenne des droits de l’homme, art. 11 — C. const.
CSI, art. L. 212-1, L. 212-1 — C. assoc.
Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, art. 20
Pacte international des droits civils et politiques, art. 22 — C. const.
L. n° 2001-504 du 12 juin 2001 — C. assoc.
L. du 1er juill. 1901 — C. assoc.
Décr. du 16 août 1901 — C. assoc.
Préam. Const. 1946, al. 1er — C. const.
Décisions fondamentales :
CEDH, 2 oct. 2014, ADEFDROMIL c/France, n° 32191/09 et Matelly c/France, n° 10609/10
CEDH, 22 sept. 2011, Assoc. pour la protection des animaux sauvages (ASPAS) et Mme Lasgrezas c/France, n° 29953/08
Cons. const. 20 juillet 2000, n° 2000-434 DC
Cons. const. 16 juillet 1971, n° 71-44 DC
CE, ass., 31 oct. 1969, Syndicat de défense des canaux de la Durance et Blanc, n° 61310
CE, ass., 11 juill. 1956, Amicale des Annamites de Paris et sieur Nguyen-Duc-Frang, n° 26638